Jean-Paul Cariou
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
CARIOU Jean-Paul
ancien membre du conseil de prud'hommes de Poissy
Objet:
à, • Au titre de l'année 2009
• Au titre de l'année 2013
Cour d'appel de Versailles
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel
=
"
Versailles
"
JUSB1404525A
(source BOMJ)
conférés
21 Février 2014
21/02/2014
De:
Cariou (Jean-paul)
lieutenant-colonel. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut
=
"
1994-01-01
"
date_fin
=
"
1996-12-31
"
legion_honneur
grade
=
"
Chevalier
"
citation
armee_grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000376159
(source JORF)
nomination
14 Avril 1996
14/04/1996